Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site karine.com3com.fr, exploité par Au Plaisir des Sans, cave spécialisée dans les boissons sans alcool située à Caen. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Les produits proposés sont des boissons sans alcool ou désalcoolisées (vins désalcoolisés, bières sans alcool, spiritueux et apéritifs sans alcool, softs, épicerie fine) ainsi que des ateliers de dégustation. Ces produits ne sont soumis à aucune restriction de vente liée à l’âge, n’étant pas des boissons alcoolisées au sens de la réglementation en vigueur.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande (taux standard de 20 %, sauf mention contraire sur une fiche produit). Au Plaisir des Sans se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande
Les commandes sont passées directement en ligne sur le site. Le client valide sa commande après avoir vérifié le contenu de son panier, le prix total et les modalités de livraison ou de retrait. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.
Article 5 — Paiement
Le paiement s’effectue en ligne, de manière sécurisée, au moment de la commande. [Détail des moyens de paiement acceptés à compléter — carte bancaire, etc.] Le paiement peut également être effectué directement en boutique pour les commandes en Click & Collect.
Article 6 — Livraison et Click & Collect
Retrait en boutique (Click & Collect) : les commandes peuvent être retirées à la boutique du mardi au samedi, de 10h à 13h et de 14h à 19h.
Livraison à domicile : Au Plaisir des Sans livre à Caen et dans un rayon d’environ 10 km autour de la ville. La livraison est offerte à partir de 50 € d’achat ; en dessous de ce montant, des frais de livraison sont appliqués [montant à confirmer]. Pour les zones hors de ce périmètre, une expédition via transporteur peut être proposée [modalités à compléter].
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non entamés. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf disposition contraire.
Pour les ateliers de dégustation, le droit de rétractation peut être limité conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation dès lors que la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, avec l’accord exprès du client.
Article 8 — Garanties légales
Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants et 1641 et suivants du Code civil.
Article 9 — Litiges et médiation
En cas de litige, le client peut adresser une réclamation via notre page de contact. À défaut de résolution amiable, le client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation [nom et coordonnées du médiateur à compléter]. Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Dernière mise à jour : [date à compléter]. Certaines informations (moyens de paiement détaillés, tarif de livraison hors zone gratuite, médiateur de la consommation) doivent être confirmées avant la mise en ligne définitive.